Parcelle AD 240 à Royat
125 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AD0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 37Linéaire de protection des rez-de-chaussée actifs
- 39Hauteur_10m
- 39Hauteur_13m
- 43Végétalisation_V1
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S1
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UC
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 mai 2014, 80 m² créésAutorisé - PL JOSEPH CHAUSSAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.