Parcelle AH 380 à Royat
48 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AH0380. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2015, 388 m² créés, 4 logementsTravaux achevés - 12 BD DE LA TAILLERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.