Parcelle AI 135 à Royat
2 265 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AI0135. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UV)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royat_20150527
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNPi Agglomération ClermontoiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRNPi_AGGLOMERATION_CLERMONTOISE_20160708
Prescriptions du plan
- 07EIPE_Boisement
- 15Implantation_I1
- 15Implantation_UV
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_22m
- 43Végétalisation_V2
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- 99Fonctions urbaines : UV
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 mai 2013Autorisé - 4 BD VAQUEZ
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2013, 24 logementsTravaux achevés - 2 BD VASQUEZ
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2013, 15 logementsTravaux achevés - 2 BD VASQUEZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.