Parcelle AI 150 à Royat
660 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AI0150. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RoyatPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Royat_20150527
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_16m
- 43Végétalisation_V3
- 44Aire d'influence des transports en commun
- 44Stationnement_S2
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UG_Polarité urbaine et de proximité
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 mai 2024, 130 m² créésAutorisé - 3 AVENU JEAN HEITZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.