Parcelle AM 458 à Royat
798 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AM0458. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N1j
zone naturelle de proximité spécifique "jardins vivriers" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1j)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07EIPE_Boisement
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 97Cahier communal de Royat
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 10 juillet 2025Autorisé - 5 CHEMI DU MONT DORE
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 février 2025, 191 m² créés, 3 logementsAutorisé - 5 CHEMI DU MONT DORE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.