Parcelle AM 932 à Royat
829 m² au plan cadastral. Identifiant 63308000AM0932. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
zone urbaine générale, résidentielle et mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux morts et chapelle du SouvenirPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Implantation_I2
- 17Diversité de l'habitat_H1
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_7m
- 43Végétalisation_V4
- 44Stationnement_S3
- 97Cahier communal de Royat
- 99Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- infoDroit de Préemption Urbain renforcé
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoRavalements soumis à déclaration préalable
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2020, 171 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPAS DE BELLEVUE
- PCPermis de construire autorisé le 1 août 2018, 187 m² créés, 1 logementAnnulé - LOTIS LE CHEMIN DE L'OCLEDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.