Parcelle AL 230 à Rumilly
746 m² au plan cadastral. Identifiant 74225000AL0230. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1a
Ilots sur trame d'une densité supérieure Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC1 (secteur UC1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Rumilly_20131025
Prescriptions du plan
- 15Limites des zones de recul
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2013, 28 m² créés, 2 logementsAutorisé - 8 ALLEE DES BICHES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.