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Edifiable

Parcelle C 398 à Ruminghem

1 370 m² au plan cadastral. Identifiant 627300000C0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone NCg

Zone d'accueil du golf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur NCg)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Protection du patrimoine naturel au titre de l'arcticle L.151-23 du code de l'urbanisme, Coeur de nature (SCOT) : Foret d'Eperlecques et lisières
  • inforeseau assainissement
  • infoeau potable

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Ruminghem

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.