PLUi de Sahurs

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone 1AUB2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone 1AUL

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions et installations ne doivent nuire ni par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ni par leur aspect extérieur à l’envir...

• Zone 1AUR1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Intégration des constructions dans le paysage Le permis de construire peut être refusé, ou n’être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructio...

• Zone 1AUR2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Intégration des constructions dans le paysage Le permis de construire peut être refusé, ou n’être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructio...

• Zone 1AUR4

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions et les installations de quelque nature qu'elles soient, devront respecter l'harmonie créée par les bâtiments existants et le site ; ...

• Zone 1AUR5

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions de quelque nature qu’elles soient, doivent respecter le caractère de l’environnement et être compatibles avec les constructions avoi...

• Zone 1AUXI

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone 1AUXM

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone 1AUXR1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures

• Zone 1AUXR2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Intégration des constructions dans le paysage Le permis de construire peut être refusé, ou n’être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructio...

• Zone 2AU

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Clôtures Objectifs et principes généraux pour l’ensemble des clôtures implantées le long des voies, emprises publiques et limites séparatives Principe d’adaptation au c...

• Zone 2AUX

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Clôtures Objectifs et principes généraux pour l’ensemble des clôtures implantées le long des voies, emprises publiques et limites séparatives Principe d’adaptation au co...

• Zone AC

  4.1.1 Clôtures Dans le secteur indicé « stx » : la hauteur maximale des clôtures ne devra pas excéder 2 m. Une hauteur peut être supérieure pour des raisons techniques, fonctionnels ou de sécurité.

• Zone AN

  4.1 Outils graphiques de protection du patrimoine bâti (Planche 1) Des fiches descriptives et prescriptives sont annexées au présent règlement (annexe du règlement – pièce n°4.1.2.1). Chaque élément protégé est repéré sur un plan détaillé e...

• Zone NA

  Dans le secteur indicé « stx » : - L’emprise au sol des constructions à destination d’artisanat et commerce de détail ne peut excéde 8% de la superficie du terrain dans la limite globale 250 m² d’emprise au sol à compter de la date d’approb...

• Zone NB

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures

• Zone NC

  Article non réglementé

• Zone NL

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone NO

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, annexes et extensions doivent s’intégrer par leurs volumes, leur traitement et leur implantation dans une composition architectura...

• Zone NR

  pourront être autorisées pour assurer la sécurisation des sites présentant des contraintes spécifiques.

• Zone UAA

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UAB

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UAC

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UBA1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UBA2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UBB1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UBB2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UBH

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UCO

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UD

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UE

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1 Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteinte...

• Zone UP

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UR1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux L’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou subordonnée au respect de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur archi...

• Zone UR2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Tous travaux exécutés sur une construction existante doivent utiliser des techniques permettant le maintien et la mise en valeur des caractéristiques ...

• Zone UR3

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Le permis de construire peut être refusé, ou n’être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leu...

• Zone UR4

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Le choix du lieu d'implantation, de la disposition sur le terrain se fera de façon à privilégier une bonne insertion paysagère. Les remblais/déblais d...

• Zone UR5

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, par leur implantation, leur gabarit (hauteur, largeur, profondeur), le traitement des façades doivent s’insérer harmonieusement dan...

• Zone UR6

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux L’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou subordonnée au respect de prescriptions spéciales si : - Les matériaux extérieurs, par leur nature ou ...

• Zone UR7

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Nonobstant les dispositions du présent article, des prescriptions spéciales pourront être formulées en vue d’assurer l’insertion du projet dans son en...

• Zone UR9

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Toute division de parcelle ne devra pas remettre en cause les plantations existantes classées ou non. Les constructions de quelque nature qu'elles soi...

• Zone URP1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP10

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP11

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP12

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP13

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP14

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP15

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP16

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP17

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP18

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP20

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URP21

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP24

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions et installations ne doivent nuire ni par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ni par leur aspect extérieur à l'envir...

• Zone URP25

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP26

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP27

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP28

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP29

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URP3

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP30

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URP32

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP33

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter attein...

• Zone URP34

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URP35

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP36

  = 4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter attei...

• Zone URP37

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP38

  4.2. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP4

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Le choix du lieu d'implantation, de la disposition sur le terrain se fera de façon à privilégier une bonne insertion paysagère. Les remblais/déblais d...

• Zone URP5

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP6

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP7

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP8

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URP9

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone URX1

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Article non réglementé. 4.1.4. Éléments techniques Article non réglementé.

• Zone URX2

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions par le...

• Zone URX3

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URX4

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux De manière générale, l’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, s...

• Zone URX5

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux L’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou subordonnée au respect de prescriptions spéciales s’il apparaît que les bâtiments, par leur implantati...

• Zone URX6

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, p...

• Zone UXA

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UXC

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UXI

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UXM

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UXT

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

• Zone UZ

  4.1. Caractéristiques des façades, des toitures et des clôtures 4.1.1. Principes généraux Les constructions, installations ou aménagements, tant du point de vue de leur situation, de leur volume que de leur aspect, ne doivent porter atteint...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.

• PPRN-I - Seine Normande de Sotteville-sous-le-Val au Traitrisque naturel, PPRN-I

8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 chocs mécaniques liés à l'action des vagues, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

• 29permis de construire
• 2déclarations préalables
• 28logements créés
• 2autorisations annulées

Les 40 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

Place Maurice-Alexandre, 76113 Sahurs

Téléphone

02 35 32 46 03

Horaires

Le lundi, de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 14 h à 18 h.

Site

www.sahurs.fr

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Saint-Pierre-de-Manneville881 hab.
• Hautot-sur-Seine399 hab.
• La Bouille706 hab.
• Val-de-la-Haye689 hab.
• Caumont1 149 hab.
• Grand-Couronne9 768 hab.
• Moulineaux954 hab.

La commune

Population

1 216 habitants

Code postal

76113

Code INSEE

76550

Département

Seine-Maritime, Normandie

Locaux raccordables à la fibre

588 sur 588 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.