Parcelle A 1679 à Saint-André-des-Eaux
80 m² au plan cadastral. Identifiant 222740000A1679. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Zone urbaine pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-André (ancienne)Périmètre des abordsActe : Eglise-Saint-Andre-ancienne-IN92PV_19900913
Prescriptions du plan
- 22Périmètres de centralité commerciale au titre de l'article L.151-16 du Code de l'UrbanismePCC
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 août 2022, 164 m² créésChantier ouvert - 5 LE PLACIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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