Parcelle AZ 1 à Saint-Aunès
1 641 m² au plan cadastral. Identifiant 34240000AZ0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLez_MossonEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSAINT_AUNESEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 99Zone de Sauvegarde des Eaux (ZSE)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 décembre 2022, 24 m² créésAutorisé - MAS DE CALAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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