Parcelle BE 44 à Saint-Brevin-les-Pins
1 012 m² au plan cadastral. Identifiant 44154000BE0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nh1
secteurs urbanisés hors agglomération où la confortation des constructions existantes et les constructions nouvelles sont admises de manière limitée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur soumis à OAPOAP 5
- infoLoi littoral - Espaces proches du rivage
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2021, 116 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 15 RUE DE LA PIERRE LEVEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.