Parcelle BX 243 à Saint-Brevin-les-Pins
2 316 m² au plan cadastral. Identifiant 44154000BX0243. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uf
activités et équipements (artisanat, industries, commerces, bureaux, équipements scolaires) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur Uf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoLoi littoral - Espaces proches du rivage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2019, 438 m² créésTravaux achevés - 9002 CHEMI DES PINLUETTES
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2016, 1 116 m² créésAnnulé - IMPAS QUADOR
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 mai 2015, 48 m² créésAutorisé - IMP QUADOR CHEMIN DES PINLUETT
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2013, 1 346 m² créésTravaux achevés - 9002 CHEMI DES PINLUETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.