Parcelle YE 328 à Saint-Brevin-les-Pins
1 750 m² au plan cadastral. Identifiant 44154000YE0328. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uf
activités et équipements (artisanat, industries, commerces, bureaux, équipements scolaires) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur Uf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 mars 2025Annulé - 5 IMPAS LOUIS BLERIOT
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 septembre 2024Autorisé - 5 IMPAS LOUIS BLERIOT
- PCPermis de construire autorisé le 22 avril 2021, 304 m² créésAutorisé - 5 IMPAS LOUIS BLERIOT
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2019, 304 m² créésAutorisé - 5 IMPAS LOUIS BLERIOT
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2013, 684 m² créésTravaux achevés - AVENU GUSTAVE EIFFEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.