Parcelle 0C 443 à Saint-Brice
397 m² au plan cadastral. Identifiant 774030000C0443. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zones à dominante d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 31Autres zones humides à préserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2024, 58 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AVENUE PATTON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.