Parcelle AD 564 à Saint-Chaptes
407 m² au plan cadastral. Identifiant 30241000AD0564. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine moderne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-GardonAmont_20080703
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation n 2OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2026, 99,07 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA CAVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.