Parcelle ZB 63 à Saint-Eustache-la-Forêt
1 011 m² au plan cadastral. Identifiant 76576000ZB0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URb
Zone urbaine résidentielle à faible densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Saint EustachePérimètre des abordsActe : Chateau-de-Saint-Eustache-I41SJK_19630321
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abordsActe : Eglise-IVG8VG_19260719
Prescriptions du plan
- 02Zone d'assainissement pluvial type 1
- 02Zone d'expansion des ruissellements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2015, 87 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE SAINT EUSTAC
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Eustache-la-Forêt
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.