Parcelle ZB 91 à Saint-Eustache-la-Forêt
974 m² au plan cadastral. Identifiant 76576000ZB0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URb, UB2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Saint EustachePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglisePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Aléa effondrement de cavités souterraines
- 02Zone d'assainissement pluvial type 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2015, 91 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE SAINT EUSTAC
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Eustache-la-Forêt
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.