Parcelle 0B 182 à Saint-Jean-de-Verges
3 250 m² au plan cadastral. Identifiant 092640000B0182. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UC1, AUB1, A1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UC1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUB (secteur AUB1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN de la commune de Saint-Jean-de-VergesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAPOAP_126
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 27 octobre 2023Autorisé - IMP DES CHENES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.