Parcelle AE 69 à Saint-Léger-sous-Cholet
2 127 m² au plan cadastral. Identifiant 49299000AE0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UYc, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Zone Périphérique Commerciale
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Termites
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2021, 734 m² créésTravaux achevés - 47 RUE DE LA VENDEE
- PCPermis de construire autorisé le 26 mars 2013, 608 m² créésChantier ouvert - 47 RUE DE LA VENDEE
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Léger-sous-Cholet
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.