Parcelle C 2005 à Saint-Léger-sous-Cholet
990 m² au plan cadastral. Identifiant 492990000C2005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 1AUH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 septembre 2014, 162 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 37 RUE DU MARTINEAU
Toutes les autorisations délivrées à Saint-Léger-sous-Cholet
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.