Parcelle DI 491 à Saint-Louis
226 m² au plan cadastral. Identifiant 97414000DI0491. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2022, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 13 RUE DES FRANGIPANES
- PCPermis de construire autorisé le 7 août 2015, 169 m² créés, 3 logementsChantier ouvert - 13 RUE DES FRANGIPANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.