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Edifiable

Parcelle R 560 à Saint-Marcel

569 m² au plan cadastral. Identifiant 714450000R0560. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UA, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)Hors zones
  • infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
  • infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • infoEtat des connaissances des sites archéologiques : Le Vernat, Les Buttes
  • infoEtat des connaissances des sites archéologiques : inhumation - 1901 - Le Vernat, Les Buttes
  • infoTaxe d'Aménagement communale - taux 2.5%
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • infoEtat des connaissances des sites archéologiques : habitat - 1901 - Le Vernat, Les Buttes
  • infoEst soumis à permis de démolir (délibération du 26 octobre 2015)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Marcel

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.