Parcelle AC 419 à Saint-Martin-Boulogne
410 m² au plan cadastral. Identifiant 62758000AC0419. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUh-II
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUh-II)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05SMS 30%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2024, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ZAC MULTISITES LOT N_23
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2023, 84 m² créés, 1 logementAnnulé - LOT N_ 23 - RESIDENCE MARL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.