Parcelle AY 12 à Saint-Martin-Boulogne
1 466 m² au plan cadastral. Identifiant 62758000AY0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie
- infoSERVITUDE_UTILITE_PUBLIQUE
- infoALEA_ARGILE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2016, 160 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 0002 RES LES FEUILLANTINES
- PCPermis de construire autorisé le 14 avril 2014, 166 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 0009 RES LES FEUILLANTINES
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2013, 134 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 7 LE CLOS DES FEUILLANTINES
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2013, 103 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RESIDENCE LES FEUILLANTINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.