Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AI 515 à Saint-Max

292 m² au plan cadastral. Identifiant 54482000AI0515. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
  • 17Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)DSB
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
  • 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
  • 39Hauteurs - dispositions particulières : Limitation souple
  • 39Hauteurs : 16 m hauteur de façade + gabarit n°116
  • 39Hauteurs : 16 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière Limitation souple16
  • 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
  • 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions spécifiques 2 - Ensemble de maisons de ville et d'immeubles de rapport2
  • 42Nature en ville : secteur n°2 (CBS 0,3 dont CPT 0,2)2
  • 44Minoration des règles de stationnement
  • 44Stationnement : Première couronne (1)1
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa fort
  • infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
  • infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
  • infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
  • infoDéfense extérieure contre l'incendie
  • infoAnnexes sanitaires : eau potable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoAnnexes sanitaires : assainissement
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAléa sismicité : très faible
  • infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Saint-Max
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Max

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.