Parcelle AC 996 à Saint-Péray
937 m² au plan cadastral. Identifiant 07281000AC0996. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC1
Zone Urbaine Centre-ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètres des zones de préemptions
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 novembre 2020, 16 m² créésAutorisé - 1 RUE ANTONIN BASSET
- PCPermis de construire autorisé le 14 septembre 2015, 34 m² créésAutorisé - 5 RUE ANTONIN BASSET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.