Parcelle ZA 370 à Saint-Quentin-sur-le-Homme

1 578 m² au plan cadastral. Identifiant 50543000ZA0370. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

N, Uz rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2024, 26 m² créésAutorisé - 8 BIS ZONE DE CROMEL
DPDéclaration préalable autorisé le 11 février 2022, 28 m² créésAutorisé - 8 BIS ZONE DE CROMEL
PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2019, 58 m² créésTravaux achevés - 8 BIS ZA CROMEL

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Quentin-sur-le-Homme

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.