Parcelle AP 953 à Saint-Raphaël
850 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AP0953. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uvj2
La zone Uvj2 correspond au secteur de ville jardin... à dominante d'habitat individuel, caractéristique à conserver Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2024, 139 m² créés, 1 logementChantier ouvert - AVENUE BERLIOZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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