Parcelle AT 84 à Saint-Raphaël
611 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AT0084. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua2
La zone Ua2 correspond aux secteurs du centre de Saint-Raphaël correspondant à une vaste zone de faubourgs, caractérisée par une certaine hétérogénéité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a Garonne, Pedegal et Agay a Saint-RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_StRaphael_Garonne_Peyron_Pedegal_Agay_20001120
Prescriptions du plan
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2017, 1 180 m² créés, 11 logementsTravaux achevés - 65 RUE DE PROVENCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.