Parcelle BH 56 à Saint-Raphaël
300 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000BH0056. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uvj2
La zone Uvj2 correspond au secteur de ville jardin... à dominante d'habitat individuel, caractéristique à conserver Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Rastel d'Agay, à Saint RaphaëlEnceinte du siteActe : rastel_d_agay_a_saint_raphael_19660121
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 07Espaces verts à protéger
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 décembre 2022, 18 m² créésAutorisé - AV DES MIMOSAS ROCHES ROUGES
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 septembre 2022, 18 m² créésAnnulé - AVENUE DES MIMOSAS - ROCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.