Parcelle BK 14 à Saint-Raphaël
504 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000BK0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uvj2
La zone Uvj2 correspond au secteur de ville jardin... à dominante d'habitat individuel, caractéristique à conserver Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Rastel d'Agay, à Saint RaphaëlEnceinte du siteActe : rastel_d_agay_a_saint_raphael_19660121
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2022, 140 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1039 BOULEVARD DE L'ESTEREL
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2019, 144 m² créés, 1 logementAnnulé - 1032 BOULEVARD DE L'ESTEREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.