Parcelle AK 924 à Saint-Saturnin-lès-Apt
746 m² au plan cadastral. Identifiant 84118000AK0924. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N1
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_Saint-Saturnin-les-AptEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque inondation lié au Calavon-Coulon - aléa résiduelrésiduel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2015, 133 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMI DE DAMAZIAN L'ECAILLON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.