Parcelle ZE 62 à Sainte-Gemme
3 874 m² au plan cadastral. Identifiant 81249000ZE0062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mai 2016, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LA PLAINE DE LA BRANIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.