Parcelle BA 38 à Sainte-Geneviève-des-Bois
922 m² au plan cadastral. Identifiant 91549000BA0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH1
Zone d'habitat pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoRisque retrait gonflement des argiles
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 novembre 2018Autorisé - 10 ALL DE LA POMPE
Toutes les autorisations délivrées à Sainte-Geneviève-des-Bois
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.