Parcelle AD 384 à Sainte-Luce-sur-Loire
353 m² au plan cadastral. Identifiant 44172000AD0384. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMc
Secteur de développement aux abords des axes des centralités ou des axes de mobilité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMC (secteur UMc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP)
- 39couronnement imposé (comble)
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+2+C
- 44norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infodroit de préemption urbain
- infozonage pluvial
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC)
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 mai 2018, 115 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE CLOS DE LA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.