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Edifiable

Parcelle AY 170 à Sainte-Luce-sur-Loire

1 920 m² au plan cadastral. Identifiant 44172000AY0170. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UEm

Secteur d'activités économiques mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEm)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Loire (OAP)
  • 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
  • infozonage pluvial
  • infodroit de préemption urbain
  • infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
  • infoZone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • infoRèglement local de publicité
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infopérimètre d'étude

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sainte-Luce-sur-Loire

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.