Parcelle BV 123 à Salles
1 071 m² au plan cadastral. Identifiant 33498000BV0123. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones potentiellement sujettes aux débordements de nappe
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juillet 2023Autorisé - 9 CHEMIN DU HEUTGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.