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Edifiable

Parcelle AA 103 à Sanguinet

4 680 m² au plan cadastral. Identifiant 40287000AA0103. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UCa

UCa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UCA (secteur UCa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoPérimètre à l'intérieur desquels s'appliquent le droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 di Code de l'Urbanisme
  • infoZone de bruit des Grands Lacs

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sanguinet

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.