Parcelle AA 240 à Sanguinet
291 m² au plan cadastral. Identifiant 40287000AA0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
UCa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCA (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre à l'intérieur desquels s'appliquent le droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 di Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 juillet 2025Travaux achevés - 71 RUE NOUVELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.