Parcelle DL 302 à Sanguinet
1 581 m² au plan cadastral. Identifiant 40287000DL0302. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
UH Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément de paysage à protéger
- infoPérimètre à l'intérieur desquels s'appliquent le droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 di Code de l'Urbanisme
- infoSecteurs déjà urbanisés
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juillet 2013, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 7 LOT LES RIVES DU LIAHON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.