Parcelle AC 1 à Sansais
618 m² au plan cadastral. Identifiant 79304000AC0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Centre-bourg des entités principales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite du Marais mouille PoitevinEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 07Secteur Patrimonial - La Garette
- 31Zone humide FMA : Marais mouillé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZone inondable : Atlas Marais poitevin
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 20 mai 2025Autorisé - 8 RUE DES GRAVEES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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