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Edifiable

Parcelle B 223 à Sare

555 m² au plan cadastral. Identifiant 645040000B0223. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UCmi

Secteur inondable du PPRI Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCmi)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC2Site inscrit ou classéEnsemble dit du LabourdEnceinte du siteActe : Ensemble_dit_du_Labourd_inscrit_19771230
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan_de_prevention_des_risques_naturels_previsibles_et_des_risques_miniersEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Sare_20170928

Prescriptions du plan

  • 02PPRI : zone rougeinonde
  • 07Elément bâti identifié et localisé en application de l'article L.123.1.5.III.2° du CUEBP
  • infoZone d'assainissement non collectif
  • infoNatura 2000
  • infoZone d'assainissement collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sare

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.