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Edifiable

Parcelle AY 152 à Sassenage

92 m² au plan cadastral. Identifiant 38474000AY0152. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UD1

Pavillonnaire en mutation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Drac avalEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP révisé - SassenageEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 17Secteur de mixité sociale obligeant la construction de logements locatifs sociauxLS3.35.40
  • 18Le fond de vallée ensoleillé
  • 18Plaine urbaine
  • 18Vallée de l'Isère aval
  • 22Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 2000 m² de surface de vente maximum par établissement
  • 44Zonage stationnement : Coeur métropolitain - Eloigné des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S4S4
  • 47Zone d'assainissement collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sassenage

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.