Parcelle BE 4 à Sassenage
16 020 m² au plan cadastral. Identifiant 38474000BE0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UV
Parcs urbains Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble MHPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Drac avalEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Isère avalEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP révisé - SassenageEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Parc de l'OvalieI_7810
- 07Zone humide
- 18Le fond de vallée ensoleillé
- 18Plaine urbaine
- 18Vallée de l'Isère aval
- 22Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 2000 m² de surface de vente maximum par établissement
- 44Zonage stationnement : Coeur métropolitain - Eloigné des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S4S4
- 47Zone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2016, 48 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LE GAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.