Parcelle BE 374 à Savigny-sur-Orge
1 807 m² au plan cadastral. Identifiant 91589000BE0374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UIQQQQQQ, NpQQQQQ1Q rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 août 2013, 6 m² créésAutorisé - 11 AVENU DU GARIGLIANO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.