Parcelle A 248 à Sceaux
1 319 m² au plan cadastral. Identifiant 920710000A0248. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPSc1
Secteur de projet des Quatre Chemins Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPSc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 14Secteur concerne par un plan massePM20
- 15Implantation imposee suivant plan masse
- 18Secteur concerne par une OAP transcommunale
- 44Perimetre de 500m autour d'une gare
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoRisque argile fort
- infoTaxe Amenagement majoree a 18%
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 avril 2018, 3 301 m² créés, 53 logementsChantier ouvert - 15 AVENUE JULES GUESDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.