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Edifiable

Parcelle AB 528 à Semoy

318 m² au plan cadastral. Identifiant 45308000AB0528. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UR3, 1AU-R3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UR3

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AU-R3)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
  • 38Emprise maximale au solnr
  • 39Hauteur maximale à l'égoutnr
  • 39Hauteur maximale au faîtage9
  • 43Emprise minimale de pleine terrenr
  • infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
  • infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
  • infoSecteur de taxe d'aménagement
  • infoRèglement local de publicité
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
  • infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
  • infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Semoy

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.