Parcelle ZH 237 à Semoy
385 m² au plan cadastral. Identifiant 45308000ZH0237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR4-TL
zone urbaine résidentielle, secteur d'habitat diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR4 (secteur UR4-TL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au sol30
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 43Emprise minimale de pleine terre55
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 août 2015, 281 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA MONNERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.