Parcelle AH 58 à Sevran
1 728 m² au plan cadastral. Identifiant 93071000AH0058. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPse3
Zones de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de SevranEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-Saint-DenisZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation
- 44Périmètre de 500m autour des gares
- 44Périmètre de 500m autour des stations en projet
- infoReglement local de publicite
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Sevran
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoPerimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre - Categorie 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 11 septembre 2025Autorisé - 3 RUE ALEXEI LEONOV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.